Droits de Propriété Intellectuelle

1. Propriété du contenu du site

L’ensemble du contenu présent sur ce site, incluant notamment les textes, images, logos, graphismes, icônes, vidéos, éléments visuels, structure du site et bases de données, est protégé par les lois nationales et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de BOIS BUCHE CENTRE ATLANTIQUE, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’entreprise.

2. Marques et logos

Les marques, logos, noms commerciaux et signes distinctifs présents sur ce site sont protégés par le droit des marques.

Toute utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite et peut constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.

3. Respect des droits de tiers

Notre entreprise s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle des tiers.

Conformément aux politiques de Google Merchant Center, il est interdit de :

  • vendre ou promouvoir des produits contrefaits imitant une marque existante

  • utiliser un logo ou une marque sans autorisation du titulaire des droits

  • diffuser du contenu protégé (logiciels, images, vidéos, musiques, livres, etc.) sans autorisation légale.

Les produits proposés sur ce site sont authentiques et commercialisés dans le respect des réglementations applicables.

4. Utilisation autorisée du site

Les utilisateurs du site s’engagent à :

  • ne pas copier ou reproduire le contenu du site sans autorisation

  • ne pas utiliser les contenus du site à des fins commerciales sans accord écrit

  • respecter les droits d’auteur et les droits des marques.

Toute utilisation frauduleuse ou abusive pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.

5. Signalement d’une violation

Si vous estimez qu’un contenu présent sur ce site porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, vous pouvez contacter notre service juridique afin de demander la suppression ou la modification du contenu concerné.

Votre demande doit inclure :

  • votre identité et vos coordonnées

  • la description du contenu concerné

  • la preuve de votre droit de propriété intellectuelle.

6. Conformité aux politiques Google

Ce site respecte les règles de transparence et d’authenticité exigées par les services Google Shopping et Google Merchant Center.

Toute tentative d’utilisation frauduleuse de marques, de contenus protégés ou de fausses informations commerciales est interdite et peut entraîner la suspension du compte marchand ou des actions légales.